1. Principe

TEAMZ utilise des traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site et de l’application, par exemple pour l’authentification, la sécurité, le maintien de session, le paiement ou l’équilibrage technique. Ces traceurs peuvent être exemptés de consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé.

2. Cookies nécessitant un consentement

Tout traceur non strictement nécessaire — par exemple certains outils de mesure d’audience, publicité, retargeting, pixels sociaux ou outils marketing — ne doit être déposé qu’après consentement lorsque la réglementation l’exige.

Le simple fait d’accepter les CGU/CGV ne vaut pas consentement aux cookies.

3. Bandeau de consentement

Le bandeau doit permettre de manière claire et comparable :

• « Tout accepter »
• « Tout refuser »
• « Personnaliser »

Le refus ne doit pas être rendu artificiellement plus difficile que l’acceptation. L’utilisateur doit pouvoir modifier son choix ultérieurement depuis un lien permanent de type « Gérer mes cookies ».

4. Inventaire à compléter par les développeurs

AVANT PUBLICATION, les développeurs doivent produire une liste exacte des traceurs utilisés avec, pour chacun : nom, fournisseur, finalité, durée, caractère nécessaire/non nécessaire et base de consentement.

Ne pas publier une liste générique inventée. La politique cookies finale doit refléter les scripts réellement chargés en production.

5. Durée des choix

TEAMZ conserve le choix de l’utilisateur pendant une durée raisonnable avant de solliciter à nouveau son consentement. À titre de bonne pratique, la CNIL cite généralement une durée de six mois pour la conservation du choix, à adapter au contexte du service.

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